Je réfléchis à ouvrir un compte chez IBKR, est-il préférable d’ouvrir un compte joint?
Si je venais à « casser ma pipe » subitement, ça serait plus facile au conjoint survivant de garder le compte titre?
Un compte joint sur CTO se gère exactement comme un compte individuel? ou faut-il toujours l’avale des deux co-titulaires lors des opérations de retrait par exemple?
Si je crée un compte individuel est-ce que je peux mettre ma femme en bénéficiaire pour qu’elle puisse « hériter » facilement du CTO?
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Salut Evan,
De mémoire, lorsque tu créé un compte individuel sur IBKR, il te faudra à un moment remplir une « case » relatif aux personnes de confiance en cas de problème de ce genre.
Pour ma part, le nom de ma conjointe et de ma mère y sont renseigné.
En plus, je pense également à inscrire mes identifiants et opération à réaliser dans mon testament. EDIT : NON
EDIT 2 : En cas de décès : Lors de la succession, le notaire en charge mènera finement des recherches pour recenser l’ensemble du patrimoine du défunt, y compris les comptes bancaires et les comptes d’investissement. Pour des comptes non déclarés à l’étranger, cela pourra compliquer ces démarches (et des sanctions fiscales pourraient s’appliquer) , en revanche, pour tout comptes déclarés ou non en France ou UE, le notaire pourra retracer comptes et actifs financiers aisément via le FICOBA ou le Registre Central de la Banque Centrale Européenne.
Donc d’après toi cela n’a pas d’intérêt d’ouvrir un compte joint.
Si je donne mes mots de passe et identifiants à ma femme et mes enfants, pourront-ils et pendant combien de temps faire des opérations sur le compte titre et retirer l’argent si je venais à dcd?
waouh !
Que notre entourage connaissent l’existence de nos différents comptes ok, mais là après vous allez dans une totale illégalité en vous lisant.
Capture d’écran de la page paramètre du Compte sur IBKR « Liste des personnes de confiance à contacter » :
Cela va de soi, le testament est à réaliser en agence notarial dans tout les cas.
Peut-être que l’un des intérêts du compte joint, justement, c’est que quand tu clamse, tout ne s’arrête pas forcément pour les titres. (?)
Je ne m’y connais pas encore en succession, encore quelque chose à étudier… Je m’excuse, j’EDIT mon message précédant en barrant mes propos d’ignorant.
kevin.leffet.compose:
Peut-être que l’un des intérêts du compte joint, justement, c’est que quand tu clamse, tout ne s’arrête pas forcément pour les titres. (?)
pour un compte titre, je ne m’aventurerais pas a des affirmations. mais les règles doivent être les mêmes.
mais pour un compte joint « d’utilisation courante pour le foyer », seul cas a ma connaissance tolérer, l’intitulé du compte a une grande importance.
ton compte courant ne peux être utiliser par le conjoint a ton décès SAUF pour payer ton enterrement. oui c’est la dernière facture que l’on t’autorise a payer même si tu bouffe les pissenlits par la racine.
L’utilisation d’un compte joint « ayant servis » pour le « fonctionnement du couple » ne peut plus etre utilisé par le conjoint survivant SAUF (et c’est là qu’il y a une « liberté » juridique) si l’intitulé du compte est formulé sous la forme MR x OU Mme X, et non MR x ET Mme X.
depuis que je l’ai su, j’ai fait changer TOUT les comptes du foyer utiliser pour la communauté en OU plutot que ET.
Très important a mon sens car j’ai connu des gens bloquer pour simplement payer la facture d’électricité, madame (la survivante) devant réglé par son propre compte les dernières factures en attendant la répartition.
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Merci pour le complément d’info Mick, par chance je suis d’ailleurs dans le cas Mr OU Mme… Nous n’avions aucune idée de ce genre de subtilité.
Je me permet d’ajouter un 2nd EDIT à ma 1ère réponse :
En cas de décès : Lors de la succession, le notaire en charge mènera finement des recherches pour recenser l’ensemble du patrimoine du défunt, y compris les comptes bancaires et les comptes d’investissement. Pour des comptes non déclarés à l’étranger, cela pourra compliquer ces démarches (et des sanctions fiscales pourraient s’appliquer) , en revanche, pour tout comptes déclarés ou non en France ou UE, le notaire pourra retracer comptes et actifs financiers aisément via le FICOBA ou le Registre Central de la Banque Centrale Européenne.
Normal Mick un compte X Et Y n’est pas un compte joint mais un compte indivis.https://www.economie.gouv.fr/particuliers/differences-compte-individuel-compte-joint-compte-indivis
Cela change effectivement tout dans la gestion.
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merci de ce complément !
dommage que les banques ne respectent pas toujours la règle, et qu’une partie de nos compatriotes n’en ai pas conscience
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Avec plaisir
Le seul moyen de changer la dévolution est de faire un testament. Là tu pourras désigner spécifiquement Mme pour récupérer le plein droit sur le CTO si tu la designes.
Maintenant ce n’est que mon point de vue et comme le dit la voix de la sagesse Mick, aller voire un notaire c’est la base pour préparer sa succession, ça ne coûte rien ou presque et cela apporte beaucoup !
evander
DĂ©cembre 26, 2024, 10:11
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Je le savais pour Mr ou Madame, on y fait bien attention, c’est le cas pour nos comptes bancaires.
Nous n’avons pas de contrat de mariage et nous avons fait depuis longtemps le don au dernier vivant chez notre notaire.
-En compte individuel (CTO chez IBK par exemple) si je décède, le compte passe en succession, il est bloqué, frais de succession et partage entre madame et les enfants, ça me paraît logique.
-En compte titre joint (toujours CTO) , si je décède, le CTO n’est pas bloqué pour madame logiquement? est-ce que madame doit passer par une succession et payer des frais? est-ce qu’elle doit faire le partage avec les enfants ou peut elle garder le CTO et le gérer de son vivant sans passer par une succession avant son propre décès? (avec don au dernier vivant et compte titre joint)
D’après toi Anquietas, il y a forcément une succession de faite même avec un CTO joint?
L’intérêt du don au dernier vivant, d’après ce que j’avais compris à l’époque était pour un bien immobilier, comme le domicile par exemple, que le conjoint survivant gardait l’usufruit, ce qui évitait de passer le domicile en succession et de se retrouver à la rue en cas de mésentente avec les enfants.
Merci à tous pour votre intérêt, c’est un sujet auquel on ne pense pas forcément quand on est jeune et surtout célibataire, sans enfants, mais qui est crucial quand on veut transmettre un patrimoine à sa famille.
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Pour moi oui le fait qu’un CTO soit joint n’empêche pas les héritiers d’avoir emprise sur leur part de la succession. Possible que par contre ce soit seulement 50% du montant du CTO qui entre dans la succession s’il est joint puisque les autres 50% sont réputés appartenir à Mme, mais je ne suis pas sûr.
Et dans ton cas avec la donation au dernier vivant de faite, cela ne change pas que tes enfants héritent quand même d’une partie minimum du CTO, la donation est juste un protection supplémentaire pour le conjoint en lui offrant plusieurs possibilités d’héritage (1/4 en pleine propriété + 3/4 en usufruit, 100% en usufruit ou part variable en pleine propriété selon le nombre d’enfants), donc oui pertinent pour votre RP, mais ça ne permet pas non plus de « tout donner le patrimoine à Mme ».
Pendant longtemps, le conjoint survivant n'avait droit qu'à l'usufruit d'1/4 de la succession en présence de descendants et ascendants. Quelle est
Est. reading time: 3 minutes
Donc en clair, à ton décès tes héritiers doivent normalement statuer sur le sort de ton CTO.
Maintenant ce qui serait bien c’est de voir avec le notaire si c’est possible que la répartition entre tes enfants et ta femme soit orientée, dans le sens où l’argent des comptes par exemple serve pour la part des enfants, et que le CTO serve pour la partie dédiée à ta femme. Lui donnant ainsi la main dessus. Je t’avoue que ça dépasse mes compétences ça mérite approfondissement par des pros
Ps : pour les frais, pour le conjoint survivant pas de droits de succession donc pas d’inquiétude de ce côté là .
evander
DĂ©cembre 27, 2024, 8:13
13
Merci beaucoup Anquietas.
Le compte joint semble quand mĂŞme faciliter les choses pour le conjoint survivant et les enfants.
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sauf erreur, il est considérer que madame a mis la moitié dans un compte joint (notion de partage de charge d’un foyer de je ne sais plus quel loi). il y aura une succession mais uniquement sur ta part.
oups j’avais pas vue les réponses dsl
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Oui tu as raison Mick, la bonne option grâce à la donation au dernier vivant serait que Mme choisisse l’usufruit de la totalité des actifs au décès, et donc les enfants ont la nue propriété.
Le seul risque c’est que Mme pourrait ne pas choisir l’option du 100 % usufruit au décès, on ne sait jamais… Donc si tu veux vraiment lui léguer l’usage du CTO et ses revenus le temps qu’il faut avant qu’elle ne décède aussi, peut être faire le démembrement du CTO des maintenant auprès du notaire, si c’est fait en amont j’imagine que c’est plus sécurisant
https://am.pictet.com/terredepargne/proteger-ses-proches/2023/heritiers-d-un-portefeuille-demembre-comment-le-gerer#:~:text=Dans%20les%20successions%2C%20les%20héritiers,défunt%20reçoivent%20la%20nue-propriété
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Y a du pour Y a du contre.
Mais il me semble que cela rend les donations impossible sauf sur la cote part pleine propriété du conjoint. A vérif j’ai un doute.
Mais il ne faut pas oublier un des interets pour le futur des enfants via la donation.
Grosso modo c’est : (100 - age du donateur)-1 => le tout arrondis a la dizaine supérieur.
Ya pas de mystère, pour bien préparer sa succession et l’avenir de ses proches, il faut consulter un notaire.
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Yes je suis d’accord pour le démembrement !
on est d’accord.
De toute façon, je conseil toujours de faire ses choix, d’informer conjoint et enfants, d’en parler avant pour que les choses soient bien clair pour tout le monde.
faudrait pouvoir tout anticipé, et bien tout mettre a plat et par écrit car seule les écrits restent.
j’ai un doute, et je crois que c’est la que ca peut poser problème, mais selon les cas, cela ne permet plus la donation de l’usufruit avant la période de 10 ans il me semble. mais il y a tellement de possibilité aujourd’hui que je ne suis plus tout a fait a jour. j’ai appris il y a peu qu’il existait aussi la nu-propriété partiel.
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evander
DĂ©cembre 28, 2024, 1:39
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Donc en résumé, un compte titre joint laisserait plus de possibilités ultérieures pour le conjoint et les enfants, qu’un compte titre individuel?
