C’est moi qui ai fait un bond style IF broker étranger THEN pas d’IFU DONC 2074.
OR, ce n’est pas forcément le cas ; Tu peux avoir un papier de ton broker (un IFU-like) ou les calculs sont faits.
Si tu as ça c’est good.
Effectivement, il y a rien de mentionné sur le caractère international ou non du broker.
Par contre, si ton Broker est à l’étranger, n’oublies pas de le déclarer dans les comptes à l’étranger.
C’est précisément le rôle de la 2074CMV, qui permet de « reconduire » ses MV d’année en année sur 10 ans. Un fil d’Ariane qui donne ta situation N-1 à chaque année.
Effectivement, si les calculs sont bons Kevin, tu devrais pas avoir de souci d’imposition.
Par contre en te limitant à la case 3 de la 2042 tu « perds » ton éventuel report de MV.
Je crois que la seule conclusion raisonnable à mes yeux c’est : on va voir ce qu’ils me disent
A noter que lors de la finalisation, je n’ai pas eu de preview de ce que j’alais devoir payer ou être remboursé, en raison de la « complexité de mon dossier » (ma femme étant salariée en Suisse, peut-être)
Du coup ce sera la surprise en juillet quand on recevra l’avis
Du coup désolé mais pour être certain, 2074 ou 2074CMV = report de MV possible car ce sont bien les même ?
De ton côté, en 2023 tu avais déjà déclaré la 2074CMV ? Si en moins-value, les données sont remises automatiquement ou tu dois te rappuyer sur le document qui sert de fil d’Ariane ?
J’ai retrouvé ça si vous souhaitez une petite lecture de chevet
Page 139 cela parle de 2074, 2074CMV et 2074ABT
@vivien.faim.2.financ : j’avais fait une première version où comme toi mon dossier était trop complexe. Je l’ai reprise le lendemain car j’avais mal rempli les revenus de la SCPI avec des revenus européens en plus de ceux français.
Résultat, après la reprise et soumission de la nouvelle déclaration j’ai pu voir mon total d’impôt directement. Donc je suppose que ce message est plutôt un signe qu’il y a soit un truc mal renseigné, soit qu’ils doivent regarder à la main.
A priori, la CMV est la version « Light » de la 2074 destinée à ceux qui ne sont pas obligés de se coltiner la 2074 mais qui veulent tout de même reporter des MV d’année en année (ou indiquer le delta entre des PV/MV calculées par des brokers différents).
Non, car je n’avais pas de mouvements à y documenter (je n’avais que mon PEA) ; C’est ma première année de 2074 CMV.
Si tu documentes des PV dans la CMV cette année, elles te seront rappelées l’an prochain pour ta déclaration 2024.
Mais l’alimentation « initiale » se fait à la mano. Donc c’est du semi-automatique.
Dois-je déposer une déclaration 2074 et éventuellement une 2074-I ?
Quel que soit le montant de cession, si vous êtes domicilié en France,
vous devez en déclarer le résultat à l’administration fiscale.
Dans la majorité des cas, vous pouvez indiquer directement le montant de vos PV ou MV sur la déclaration 2042 C que vous > déposerez avec votre déclaration de revenus 2042 et vous dispenser > de souscrire une déclaration 2074.
C’est le cas si vous n’avez réalisé qu’une seule des opérations suivantes :
● vous avez cédé des valeurs mobilières (y compris les sicav monétaires)
et droits sociaux et votre banque a calculé pour vous toutes vos plus ou
moins-values.
Attention : La dispense de déclaration sur la 2074 ne s’applique pas si :
• vous avez cédé des titres dont l’acquisition ou la souscription vous a
permis de bénéficier de la réduction d’impôt «Madelin» pour souscrip-
tion au capital des PME prévue à l’article 199 terdecies-0 A du CGI
• ou vous pouvez bénéficier, au titre de l’une de vos PV, de l’abattement
«renforcé» pour durée de détention ;
● vous percevez une distribution de plus-value par un Organisme de
Placement Collectif - (OPC, SICAV ou FCP), un Fond de Placement
Immobilier (FPI) ou une Société à Capital Risque (SCR), à l’exclusion
de toute autre opération, et le montant de la distribution figure sur un
document que vous a remis l’organisme distributeur ;
● vous réalisez la clôture d’un PEA ou d’un PEA-PME moins de 5 ans
à compter de son ouverture (ou plus de 5 ans après son ouverture
si le PEA est en perte) ou bien des retraits ou rachats partiels sur votre
PEA et la banque a calculé le gain ou la perte en résultant.
Dans tous les autres cas, vous devez souscrire une déclaration 2074
et éventuellement une 2074-I selon le type d’opération que vous avez
réalisé.
Pour en savoir plus, vous pouvez vous reporter à la 2074-NOT
§ Quand remplir une déclaration 2074 ?
Si ça peut te rassurer ma femme bosse en France. Elle a fait ses impôts de son côté la. Première. Rien de compliqué hormis un PEE. Amundi. Elle me dit avoir vu qu’il restait xxxx euros a payer.
Moi je suis passé en deuxième. Sacrée bordel entre toutes mes heures supps / mes 4 euros de div de TR en 2023 et mes scpi corum (d’ailleurs super bien fait la vidéo tuto impôt qu’ils ont fait.)
Et je n’ai pas vu combien il restait à payer… Mdr
